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CONDITIONS GENERALES DE VENTE


  2. (Art, Poésie & Objets dérivés)
  3. (Conformes au droit belge)

  5. Article 1 – Objet des Conditions Générales
  6. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent toutes les ventes conclues entre l’artiste (vendeur) et toute personne physique ou morale (acheteur), concernant la vente de tableaux originaux, recueils de poésie, et objets dérivés. Toute commande implique l'adhésion complète aux présentes conditions générales.

  8. Article 2 – Œuvres et Produits
  9. Chaque œuvre d’art, recueil de poésie ou objet dérivé proposé est décrit précisément quant à ses caractéristiques principales. Les photographies présentées sont aussi fidèles que possible, mais des variations peuvent survenir en raison de différences d'affichage sur divers supports.

  11. Article 2 bis – Éditions limitées, uniques et produits dérivés
  12. Éditions limitées
  13. Certaines œuvres d’art sont proposées en édition limitée, numérotée et signée par l’artiste. Le nombre d’exemplaires est fixé à l’avance et précisé dans la description du produit. Une fois l’édition épuisée, aucun autre tirage ne sera produit sur les supports et formats annoncés.
  14. Éditions uniques (1/1)
  15.  Certaines œuvres peuvent être proposées en édition unique (1/1), exclusivement sur support ChromaLuxe®. Ces éditions sont réalisées une seule fois, numérotées, signées et accompagnées d’un certificat d’authenticité. Elles concernent uniquement des créations inédites ou des variantes spécifiques créées pour l’occasion. En aucun cas une œuvre déjà éditée en tirage limité ne pourra être rééditée en édition unique.
  16. Produits dérivés
  17. L’artiste se réserve le droit de reproduire ses œuvres sous forme d’objets dérivés (cartes postales, recueils, livres d’art, puzzles, cartes à jouer, impressions non numérotées, etc.). Ces produits dérivés ne font pas partie des éditions limitées ou uniques et n’affectent pas la rareté ni la valeur des tirages d’art numérotés.

  19. Article 3 – Prix
  20. Les prix sont exprimés en euros (€), TVA incluse. Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix indiqué et seront précisés avant validation définitive de la commande. L’artiste se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment tout en garantissant à l’acheteur le tarif affiché au moment de sa commande.

  22. Article 4 – Commandes et Modalités de Paiement
  23. Les commandes peuvent être passées par voie électronique (site internet, email), ou directement lors d’expositions ou événements. Le paiement est exigible immédiatement à la commande, via carte bancaire, virement bancaire ou espèces en cas de vente directe.

  25. Article 5 – Livraison
  26. Les œuvres et produits commandés sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande. Les délais mentionnés sont indicatifs et dépendent des services de livraison utilisés. En cas de retard significatif, l’artiste informera l’acheteur dans les plus brefs délais.

  28. Article 6 – Droit de rétractation et Retours
  29. Conformément au Code de droit économique belge, l’acheteur dispose d’un délai légal de 14 jours calendaires à compter du jour suivant la réception de l’œuvre ou du produit pour se rétracter sans justification. Les frais liés au retour du produit sont à la charge de l’acheteur. Le remboursement aura lieu après réception et vérification de l’état intact du produit.

  31. Exceptions : Le droit de rétractation ne s'applique pas aux œuvres ou objets réalisés sur mesure ou nettement personnalisés à la demande expresse de l’acheteur.

  33. Article 7 – Propriété intellectuelle
  34. Toutes les créations (œuvres d'art, textes poétiques et objets dérivés) restent la propriété intellectuelle exclusive de l’artiste conformément au Code de droit économique belge. Toute utilisation, reproduction ou diffusion non autorisée pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

  36. Article 8 – Responsabilité
  37. L’artiste ne saurait être tenu responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation ou conservation du produit livré. Sa responsabilité est également dégagée en cas de force majeure, d’événements indépendants de sa volonté ou en cas d’indisponibilité temporaire d’un produit.

  39. Article 9 – Protection des Données Personnelles (RGPD)
  40. L’artiste s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles fournies par l’acheteur et à les utiliser uniquement dans le cadre de la gestion de la commande. L’acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données conformément au RGPD applicable en Belgique.

  42. Article 10 – Droit applicable et Litiges
  43. Les présentes CGV sont régies par le droit belge. En cas de litige, une solution à l’amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l'artiste.

ChromaLuxe® est une marque déposée de Universal Woods. L’artiste utilise ce support de qualité pour certaines de ses éditions sans affiliation avec la marque.


  2. « L'art est le trait d'union entre ce qui est, et ce qui rêve d'être... Bienvenue dans mon univers ! »